Le transport de personnes malades

Le transport de personnes malades

Une personne malade peut faire l’objet d’un transport spécifique, ponctuel ou régulier en fonction de ses besoins. Cette prestation de transport est alors assurée par différents prestataires. Le prescripteur (médecin généraliste ou spécialiste) doit déterminer le mode de transport le plus adapté au niveau d’autonomie du patient et à son état de santé. Pour cela, il se fie au référentiel de prescription des transports issu de l’arrêté datant du 23 décembre 2016. Le patient doit donc respecter la prescription du médecin s’il ne veut pas avoir à assumer de charges supplémentaires.

Les types de transport spécifiques

Le prescripteur peut donc permettre à son patient d’accéder à l’un de ces différents types de transport, en fonction des critères précisés précédemment…

Le transport individuel ou le transport en commun

Lorsqu’un patient a la capacité de se déplacer par ses propres moyens, le médecin généraliste ou spécialiste va prescrire un moyen de transport classique. Ce transport peut être effectué par véhicule personnel (transport individuel) ou par le biais des différents types de transport en commun : métro, bus, train, etc. Dans ce cas, le patient n’a pas besoin d’une assistance particulière. Il peut se déplacer seul ou avec une personne de son entourage s’il le souhaite.

Il faut savoir que la prescription d’un moyen de transport au titre d’une affectation de longue durée ALD (individuel ou en commun) n’est pas prise en charge par l’Assurance Maladie. Elle l’est uniquement pour les personnes sujettes à une déficience ou une incapacité.

Le transport assis professionnalisé

Dans certains cas, un médecin peut prescrire un transport assis professionnalisé (TAP) qui sera effectué grâce à un taxi conventionné ou un véhicule sanitaire léger. Ici, libre choix est laissé au patient. Ce type de transport concerne les patients atteints d’une déficience nécessitant le respect de règles d’hygiène spécifiques ou présentant une incapacité intellectuelle nécessitant l’aide d’une personne en l’absence d’un accompagnant. Cela est également le cas dans le cadre de la prévention du risque infectieux.

On peut aussi recourir à ce type de transport personnalisé pour les patients qui présentent une incapacité physique invalidante et qui ont donc besoin d’une aide pour leur déplacement. Enfin, il arrive qu’un médecin prescrive ce transport personnalisé aux personnes qui suivent un traitement ou subissent une affection pouvant occasionner des effets secondaires pendant le transport.

Dans ce cadre, les patients peuvent donc choisir un taxi conventionné pour leurs déplacements. Ces derniers possèdent un logo de couleur bleu sur la vitre arrière : « Taxi conventionné-Organismes d’assurance maladie ». S’ils optent pour un taxi non conventionné, le déplacement ne sera pas remboursé par l’Assurance Maladie.

Le transport en ambulance

Le prescripteur peut également proposer au patient un transport en ambulance lorsque cela s’avère nécessaire. Tout dépend alors de l’état de santé du patient. Ce type de transport est donc possible pour les personnes ayant besoin d’un transport en position semi-assise ou allongée, d’une surveillance par une personne qualifiée ou d’un transport dans des conditions d’asepsie. On peut aussi avoir recours à l’ambulance pour un besoin d’administration d’oxygène, de portage ou de brancard.

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